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Marques déposées par l'association loi 1901 Française Pour La Lecture AFL
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ELSA L
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELSA L
Association Française Pour La Lecture AFL (Association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
96652864
Date de dépôt :
26/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2006

Présentation de la marque ELSA L

Déposée le 26 novembre 1996 par l'association loi 1901 Française Pour La Lecture AFL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELSA L » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-01 du 3 janvier 1997.

Le déposant est l'association loi 1901 Française Pour La Lecture AFL domicilié(e) 24 rue des Petites Ecuries, 75010 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 824 758 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Française pour la Lecture A l'att. de Mr Olivier Bourdon - France.

La marque ELSA L a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96652864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELSA L est expirée depuis le 26 novembre 2006.

Française Pour La Lecture AFL a également déposé les autres marques suivantes : ELSA Lecture , idéographix MULTILANGUE BUREAU DE LECTURE + EXERCISEUR , VX videographix


Association Française Pour La Lecture AFL (Association Loi 1901) - 24 rue des Petites Ecuries, 75010 PARIS - France - SIREN 320824758


Association Française pour la Lecture A l'att. de Mr Olivier Bourdon - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-19

Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01

Logiciel éducatif d'entraînement à la lecture (programme enregistré)